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Jean andré Dubreuil
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Possessions & exorcismes ; le démon, une réalité inchangée
Jean-andré Dubreuil
- Gregoriennes
- Le Guetteur
- 21 Octobre 2010
- 9782914338288
Voici une étude spirituelle, doctrinale et historique, montrant que la question du démon demeure actuelle, devant laquelle les sciences modernes restent muettes.
Ayant découvert des récits, pour beaucoup inédits, d'infestations ou de possessions diaboliques et d'exorcismes, dans des archives et des ouvrages rares, l'auteur a voulu les présenter et les mêler à des récits contemporains afin d'éclairer cette réalité inchangée de l'action des démons sur le monde, les hommes, les lieux... Cet ouvrage pourra servir au discernement des personnes tourmentées par les démons, ainsi qu'aux exorcistes auxquels elles font appel.
Il offre en outre une histoire des prières d'exorcisme depuis les origines jusqu'au nouveau rituel de 1999. " Chasser les démons " est un pouvoir de libération exercé par le Christ qu'il a transmis à ses apôtres et à tous ceux qui croient en Lui. Il serait dommageable de l'oublier.
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Droit de la commande publique
Charles-André Dubreuil, Grégory Kalflèche
- PUF
- Thémis : Droit
- 12 Mars 2025
- 9782130835691
La commande publique est encore fréquemment abordée comme une simple catégorie de contrats administratifs, en traitant de manière distincte les marchés publics et les concessions.
Ce manuel fait le pari d'étudier cette matière de manière autonome et moderne, en l'abordant sans passer par le prisme des contrats administratifs, mais en respectant le Code de la commande publique et ses sources européennes qui fondent le droit interne. Il aborde les spécificités des contrats administratifs mais n'oublie pas les contrats de droit privé de la commande publique.
De plus, l'ouvrage regroupe les différentes catégories de marchés publics et de concessions dans un même ensemble. Une seule et même grille d'analyse conduira le lecteur à aborder la matière de manière globale et cohérente.
Enfin, il ne s'agit pas seulement de poser des bases juridiques précises et raisonnées, mais aussi d'aborder concrètement toute la vie de ces contrats. C'est ainsi que seront successivement abordés la notion juridique de commande publique, la diversité des contrats auxquels renvoie cette notion, les procédures de passation et l'exécution des contrats de la commande publique.
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À partir d'une définition générale du contrat administratif, l'ouvrage s'emploie à analyser ses différents éléments caractéristiques (éléments constitutifs, rapport à l'intérêt général, régime juridique applicable, etc.) et tend à replacer son étude dans le cadre des problématiques propres au droit administratif contemporain (rapports au droit privé, banalisation de l'action publique, spécialisation des branches du droit public, etc.). Il s'inscrit donc à la fois dans une démarche généraliste visant à replacer le contrat administratif parmi les diverses modalités de l'action publique et dans une démarche plus spécialisée permettant d'étudier les particularités de certains contrats spécifiques, notamment les contrats de la commande publique. Pour ce faire, ce manuel repose sur un plan permettant de mettre en lumière aussi bien les éléments d'originalité des contrats administratifs par rapport aux contrats de droit privé que les éléments qui sont communs à l'ensemble des contrats.
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éthique et contrats (t.17)
Charles-André Dubreuil, Vincent Mazeaud
- Centre Michel De L'Hospital
- 14 Décembre 2021
- 9782912589583
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'École de droit de Clermont-Ferrand en 2018.
Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique.
Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ?
Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
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Bien qu'omniprésent dans la vie quotidienne, l'ordre public demeure difficile à définir juridiquement tant la notion renvoie à des réalités diverses et variées. De fait, il n'existe pas une mais des notions d'ordre public qui s'étendent bien au-delà du seul ordre matériel et extérieur, objet de la police administrative.
Partant, l'étude de l'ordre public, si elle peut sembler relever du seul droit public, car substantiellement liée à l'étude de l'État (S. Roland ; A. Antoine ; M.-E. Baudoin ; D. Dero-Bugny ; O. Gohin ; Ch.-A. Dubreuil), ne saurait être l'apanage des juristes de droit public.
Certes, les manuels de droit administratif contiennent tous des développements consacrés à cette notion (B. Bonnet). Certes, le triptyque sécurité-tranquillité-salubrité continue d'être inlassablement invoqué depuis que la grande loi municipale du 5 avril 1884 l'a gravé dans le marbre de la loi (T. Le Yoncourt). Certes, la notion continue d'être largement employée tant par le juge constitutionnel (A. Roblot-Troizier), que par le juge administratif (B. Delaunay ; H. de Gaudemar) afin de lui faire produire des effets multiples.
Mais il serait bien trop restrictif, et à coup sûr erroné, de se limiter à cette seule analyse, tant il est vrai que l'ordre public peut aussi relever du droit privé, à l'image du droit pénal, tout entier tourné vers la sanction des comportements perturbateurs de l'ordre public (A. Darsonville).
Au surplus, l'ordre public n'est pas nécessairement lié au droit interne d'un État, mais peut aussi acquérir une dimension supranationale, comme en droit européen ou international (I. Moulier ; C. Picheral ; Ch. Bertrand) ; peut-être même existe-t-il en dehors ou à côté de l'État (F. Latty ; X. Latour).
Enfin, la notion ne doit pas être uniquement interprétée à la lumière du « bon ordre » tel qu'il a été construit depuis l'Ancien Régime (C. Lecomte). L'ordre public constitue, à un autre titre, une norme impérative que l'on retrouve, par exemple, en droit du contentieux ou en droit des obligations (L. Janicot ; A. Le Pommelec). Il se décline par ailleurs dans des domaines initialement exclus de l'analyse, en matière environnementale, économique ou sociale (A. Van Lang ; M. Morand ; Ch-H. Vautrot-Schwartz), et prend alors une signification que l'on ne lui connaissait pas (F. Dieu).
Réunis par le Centre Michel de l'Hospital (EA 4232) de l'École de droit de Clermont-Ferrand, des juristes publicistes, privatistes, historiens du droit ont confronté leurs points de vue sur les différents aspects de l'ordre public. Cet ouvrage se veut une restitution fidèle de leurs réflexions.
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Droit des collectivités territoriales (édition 2011/2012)
Olivier Gohin, Michel Degoffe, Alexandre Maitrot de la Motte, Charles-andré Dubreuil
- Cujas
- Reference
- 8 Septembre 2011
- 9782254115099
Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles relatives au fonctionnement, aux pouvoirs et au contrôle de toutes les entités administratives françaises (régions, départements, communes, etc.), parallèles et complémentaires à l'administration d'État, qui ont en charge les intérêts de la population d'un territoire donné. Dotées de la personnalité morale, détenant des compétences propres et exerçant un pouvoir de décision, ces structures peuvent être régies, soit par un droit général, soit par un droit spécial (Paris, Corse, communes d'Alsace-Lorraine, ou encore outre-mer).
Avec l'importante loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales, qui concerne l'ensemble des collectivités territoriales françaises, le Législateur a donc - on le voit - profondément modifié un droit auquel les citoyens sont d'autant plus attachés qu'il est associé à l'expression la plus immédiate d'une forme de la démocratie : la démocratie locale.
Ce nouveau manuel, rédigé par les plus éminents spécialistes de la matière, expose de façon claire et pédagogique le contenu et les conséquences de ces modifications pour les différents types de collectivités. Il est à jour de la législation et de la jurisprudence au 01 août 2011 .
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LES SEMEURS DE LA PLEINE LUNE
André Dubreuil
- PYGMALION
- Litterature Pygmalion
- 10 Octobre 1997
- 9782857045205
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Désireuse de ré-explorer et d'actualiser les recherches scientifiques portant sur nombre de domaines depuis longtemps étudiés par le droit, l'Association Clermontoise des Doctorants en Droit, sous le parrainage et la direction scientifique du Centre Michel de l'Hospital, a décidé de consacrer une journée d'étude à la question du sexe et dt la sexualité, dont les actes sont reproduits dans cet ouvrages.
Si la thématique retenue n'est pas des plus usuelles, et pourrait à certains égards surprendre, elle est en réalité source de nombreuses interrogations et débats doctrinaux tant le droit, lorsqu'il appréhende la question du sexe, est tenu d'évoluer rapidement au rythme des changements sociétaux et de l'accroissement des demandes provenant tant des individus que des institutions publiques.
Lorsqu'il est question du sexe et du droit, se posent en effet des questions mettant en cause la liberté individuelle, la dignité de la personne humaine, la protection des mineurs, l'ordre public, la parité, la responsabilité, etc.
De telle sorte que cet ouvrage propose une élude en quatre temps, respectivement intitulés " Sexe et Institutions ", " Sexe et permission ", "Sexe et protection ", " Sexe et réparation ".
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Droit des collectivités territoriales
Olivier Gohin, Michel Degoffe, Alexandre Maitrot de la Motte, Charles-andré Dubreuil
- Cujas
- Reference
- 6 Octobre 2015
- 9782254165032
Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles relatives à l'organisation et au fonctionnement des institutions décentralisées (collectivités territoriales et établissements publics locaux) ainsi qu'à leur contrôle administratif et financier par l'Etat. Dotées de la personnalité morale, détenant des compétences propres et exerçant un pouvoir de décision, les collectivités décentralisées peuvent être régies, soit par le droit commun, soit par un droit dérogatoire, en métropole comme outre-mer.
Avec l'importante loi n° 2015-991 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) qui, tout en renforçant les intercommunalités, transfère aux régions plusieurs compétences jusqu'alors assurées par les départements, le législateur a encore modifié un droit complexe, associé à la démocratie locale.
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Le droit public du travail
Charles-André Dubreuil, Pierre Esplugas-Labatut, Michel Morand
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 9 Février 2016
- 9791092684117
« Le droit public du travail est une matière émergente.
Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l'angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine.
Tout d'abord, le droit applicable aux agents du secteur public ne se réduit pas nécessairement au droit de la fonction publique. Les entreprises publiques ou opérateurs publics emploient en effet des personnels soumis à un régime de droit du travail spécifique.
Ensuite, au sein même des administrations de l'Etat et des collectivités territoriales, le régime n'est pas toujours, loin s'en faut, celui de la fonction publique.
Enfin, ce régime de fonction publique ne répond plus au modèle unitaire pensé à l'origine. Il est donc nécessaire d'explorer une nouvelle matière qui est le droit public du travail.
Les actes de ce colloque sont le fruit d'une rencontre entre universitaires et praticiens afin de mieux identifier le droit public du travail encore aujourdhui mal connu ».
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Le temps dans le contentieux administratif en droit francais et des états d'Afrique francophone
Olivier Fandjip
- Éditions L'Harmattan
- Etudes Africaines : Série Droit
- 25 Juillet 2019
- 9782343148601
Une étude comparative du temps dans le contentieux administratif français et des pays de culture juridique francophone, notamment d'Afrique, permet de mettre en évidence les différentes approches du temps saisi par le droit, de comprendre les implications de ces approches sur la conciliation entre les droits des justiciables et le principe de sécurité juridique.
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Le principe d'unité des catégories de collectivités territoriales en question
Jean-Christophe Cervantes
- Éditions L'Harmattan
- Droit Des Collectivites Territoriales
- 19 Août 2019
- 9782343177724
L'unité des catégories de collectivités territoriales est une conséquence du principe d'égalité devant la loi. Il a été patiemment construit au fil de l'histoire depuis 1789. Pour que les citoyens puissent bénéficier des mêmes droits sur l'ensemble du territoire national, ils doivent pouvoir s'adresser à des institutions identiques d'un territoire à l'autre. La décentralisation s'est bâtie autour d'un droit étroitement lié à l'organisation de l'Etat unitaire et basé sur les principes d'égalité, d'unité et d'indivisibilité. Mais depuis 2003, nous pouvons observer l'émergence d'un mouvement porteur d'une réelle différenciation territoriale, cette dernière pouvant être entendue comme la prise en compte d'un droit différent d'un territoire à l'autre.
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Il fait encore bon vivre, en ce début des années quarante, à Saint-Sernin-la-Montagne, petite bourgade du Limousin, nichée sur une cime des monts de la Marche. La guerre, les restrictions, l'Occupation, la relative proximité de Vichy où réside le gouvernement, n'affectent que d'assez loin la quiètude du village et de ses habitants. Un beau jour cependant, une dénonciation anonyme sème le trouble dans les esprits. Le meunier, accusé d'avoir vendu une farine trop blanche, violant ainsi délibérément les réglementations en vigueur, se voit condamné à une forte amende, accompagnée de la fermeture de son moulin pour un mois. Indignés par ce qu'ils considèrent comme injuste et révoltant, trois gamins décident de venger la victime, persuadés de connaître le responsable de la délation. Commence alors une inénarrable aventure, émaillée de mille anecdotes, fleurant bon les sous-bois et les prés, le foin coupé, la terre et l'eau sous le soleil ou la brume. Situations burlesques, festivités et agapes, personnages truculents, s'entrecroisent au fil d'un récit aussi pittoresque qu'attachant. Un très allègre et dynamique roman du terroir qui, au-delà de la subtile et perspicace analyse d'une époque, réjouit et divertit à chaque page par la force d'évocation joyeuse et drue des mots, par l'émotion discrète et vraie que reflètent les images, par l'humour railleur sous-jacent tout au long de l'action.
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L'évolution du droit administratif en France et en Russie
Charles-André Dubreuil
- PUF
- Themis
- 25 Juin 2016
- 9782130735502
Le droit administratif français a sans conteste connu de nombreuses mutations au cours des dernières décennies, conduisant la doctrine universitaire à repenser le cadre général dans lequel il s'inscrit ainsi que la manière de l'étudier et de l'enseigner. Ces évolutions ont, pour certaines d'entre elles, été provoquées par le développement de nouvelles sources influençant les notions fondamentales de la matière telles que le contrat, le service public, la responsabilité ou encore les règles de droit processuel. Le développement du droit européen figure en premier lieu parmi ces nouvelles sources d'influence.
De son côté, le droit administratif post-soviétique est également confronté à l'émergence de nouveaux pouvoirs qui ont fait et qui font toujours évoluer la matière. Mais il n'est pas assuré que la façon dont il évolue ainsi que les tendances auxquelles il est soumis soient de même nature que celles que l'on peut observer en droit français.
C'est à ce travail de confrontation que se sont consacrés des universitaires Pagination : 304 pages français et russes, dont les analyses sont regroupées dans le présent ouvrage.
